Politique de confidentialité
Comment nous collectons, utilisons, partageons et protégeons les données personnelles dans Nodary, rédigé au regard du RGPD et en langage clair.
Ce document est publié en anglais. Des traductions peuvent être proposées à titre indicatif, mais seul le texte anglais fait foi juridiquement.
1Qui est responsable
La présente politique explique comment AnkleBreaker Consulting (SAS, RCS Versailles 912 705 860, 34 rue du Président Wilson, 78230 Le Pecq, France) traite les données à caractère personnel dans le cadre de Nodary, conformément au règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi française Informatique et Libertés.
Pour vos données de compte et de facturation, AnkleBreaker est responsable de traitement. Pour les contenus que vous placez dans un espace de travail (documents, diagrammes, fichiers, commentaires et les données personnelles qu’ils peuvent contenir), AnkleBreaker agit en qualité de sous-traitant pour le compte du propriétaire de l’espace de travail, qui est responsable de traitement de ces contenus. Cette relation de sous-traitance est régie par notre avenant relatif au traitement des données.
2Quelles données nous traitons
Nous traitons les catégories de données à caractère personnel suivantes :
- Données de compte : nom, adresse e-mail, empreinte du mot de passe, avatar, champs de profil facultatifs, réglages d’authentification à deux facteurs, préférences.
- Données d’espace de travail : appartenance aux espaces de travail et aux équipes, rôles, invitations.
- Contenus : les documents, diagrammes, fichiers et commentaires que vous créez ou téléversez (traités pour le compte du responsable de traitement).
- Données de facturation : formule, nombre de sièges, statut de l’abonnement et métadonnées de paiement. Les données de carte sont traitées directement par Stripe ; nous ne conservons jamais de numéro de carte complet.
- Usage de l’IA : les requêtes que vous adressez à l’assistant, des métadonnées de réponse minimales et des compteurs d’usage, conservés à des fins de sécurité, de prévention des abus, de facturation et d’administration de l’espace de travail.
- Données techniques : événements de connexion, informations de session et d’appareil, adresse IP et journaux de sécurité.
- Mesure d’audience : si vous acceptez la mesure d’audience dans notre bandeau cookies, nous enregistrons chaque page que vous ouvrez sur nodary.ai, y compris les pages de l’application (l’adresse sans ses paramètres), avec le site d’origine et les paramètres de campagne, le temps passé sur la page, votre pays et votre région approximatifs, votre appareil, votre navigateur, votre système d’exploitation et la largeur de votre écran, ainsi qu’un identifiant de visiteur aléatoire qui compte les visiteurs uniques et récurrents. Lorsque vous êtes connecté, chaque enregistrement porte aussi votre compte et l’espace de travail dans lequel vous êtes : cette mesure d’audience n’est donc pas anonyme. Nous n’y conservons ni votre adresse IP brute ni la chaîne d’identification complète de votre navigateur, n’utilisons aucun traceur tiers, et n’enregistrons rien tant que votre navigateur envoie le signal Do Not Track. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement à tout moment. Voir notre politique relative aux cookies.
3Pourquoi nous les traitons, et nos bases légales
| Finalité | Base légale (art. 6 RGPD) |
|---|---|
| Fourniture et exploitation du Service | Exécution d’un contrat (6-1-b) |
| Authentification, sécurité et prévention des abus | Intérêts légitimes (6-1-f) et obligation légale |
| Facturation, fiscalité et comptabilité | Contrat et obligation légale (6-1-b, 6-1-c) |
| E-mails de service (vérification, réinitialisation, avis) | Contrat (6-1-b) ; pour les conseils pendant un essai, les rappels et la question après une résiliation, intérêts légitimes (6-1-f) |
| Amélioration et maintenance du Service | Intérêts légitimes (6-1-f) |
| Mesure d’audience, si vous l’acceptez | Consentement (6-1-a), retirable à tout moment |
| Offres et nouveautés du produit par e-mail aux adresses professionnelles | Intérêts légitimes (6-1-f), selon les règles françaises de la prospection par e-mail entre professionnels : vous pouvez vous y opposer à tout moment |
| Offres et nouveautés du produit par e-mail aux adresses personnelles | Consentement (6-1-a), donné à l’inscription, dans l’application ou dans votre profil, retirable à tout moment |
Nous ne vendons pas de données à caractère personnel, et nous n’utilisons pas Vos Contenus pour entraîner des modèles de fondation ni à des fins publicitaires.
4Les e-mails que nous vous envoyons
Nous envoyons deux sortes d’e-mails, et une newsletter à qui la demande.
- Les e-mails de service concernent votre compte et votre contrat, par exemple : vérification, réinitialisation du mot de passe, notifications que vous avez choisies (mentions, commentaires), début et fin d’un essai, aide pour ce que vous venez d’ouvrir, espace de travail bloqué après son essai, paiements, rappel, pour un espace que vous payez, lorsque personne ne l’a utilisé depuis deux semaines, et une question après une résiliation. Ils ne contiennent aucune remise, à une exception près : trois jours avant la fin d’un essai, l’e-mail adressé au propriétaire de l’espace ajoute une offre si ce propriétaire peut recevoir les offres et nouveautés.
- Les offres et nouveautés sont les e-mails qui vous encouragent à acheter ou à passer à une formule supérieure, ou à revenir après avoir cessé de payer Nodary, ou vers un compte gratuit que vous n’utilisez plus, nos nouveautés produit, ainsi que toute remise. Les adresses professionnelles les reçoivent une fois que nous vous en avons informé, à l’inscription ou par un avis dans l’application, sauf si vous vous y opposez, par exemple avec la case à l’inscription. Les adresses personnelles (comme Gmail ou Outlook) ne les reçoivent que si vous avez dit oui : en cochant la case à l’inscription, en acceptant l’avis dans l’application ou en les activant dans votre profil. Un e-mail automatique d’offres ou de nouveautés arrive toujours au moins 48 heures après le précédent, un matin de semaine, dans votre fuseau horaire. Nous cessons d’envoyer des offres et nouveautés à un compte inutilisé depuis trois ans.
- La newsletter n’est envoyée qu’aux adresses qui s’y sont inscrites sur notre site et l’ont confirmé depuis l’e-mail que nous avons envoyé (consentement, art. 6-1-a), avec ou sans compte Nodary. Chaque numéro a son propre lien de désabonnement, distinct du réglage de votre profil.
Pour choisir ce que nous vous écrivons et à quel moment, nous nous fondons sur l’usage de votre espace de travail : si un essai a commencé ou s’est terminé, si une limite de la formule a été atteinte, votre façon de payer (au mois ou à l’année, un paiement laissé inachevé, une résiliation), le nombre de documents et de liens que contient l’espace, si des coéquipiers ont été invités, si un agent est connecté et à quelle fréquence il est utilisé, l’usage de l’assistant IA, et la dernière fois que vous ou votre équipe avez utilisé Nodary. Nous ne suivons pas l’ouverture de nos e-mails. Nous enregistrons si vous cliquez sur l’un de leurs boutons, et quand, pour savoir quels e-mails sont utiles.
Choisir les offres et nouveautés à partir de cet usage constitue un profilage à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez vous y opposer, ainsi qu’à ces e-mails, à tout moment et sans avoir à vous justifier. Chaque e-mail d’offres ou de nouveautés permet de se désabonner en un clic : avec le bouton de désabonnement qu’affiche votre messagerie, quand elle en affiche un, et avec le lien en bas de l’e-mail, qui ouvre une page à un seul bouton. Le réglage Offres et nouveautés de Nodary de votre profil les désactive ou les réactive. Se désabonner n’arrête jamais les e-mails de service.
Tous nos e-mails sont envoyés par Amazon SES depuis l’Union européenne (Paris). Les offres, les nouveautés, la newsletter et les e-mails qui vous accompagnent dans Nodary sont signés par François, fondateur de Nodary, et partent de hello@nodary.ai ; les e-mails tels que la vérification, la réinitialisation du mot de passe, les invitations et les notifications viennent de noreply@nodary.ai. Les réponses aux uns comme aux autres parviennent à notre équipe support à support@nodary.ai. Lorsqu’une adresse rejette définitivement un e-mail de hello@nodary.ai ou le signale comme spam, elle est inscrite sur une liste d’exclusion et nous cessons de lui écrire depuis cette adresse ; un signalement comme spam désactive aussi les offres et nouveautés de ce compte.
5Fonctionnalités d’IA
Lorsque vous utilisez l’assistant IA, la requête et le contexte pertinents sont transmis à notre fournisseur de modèles (Amazon Web Services, via Amazon Bedrock) afin de générer une réponse, et sont traités dans le cadre d’un accord de traitement des données qui interdit l’utilisation de vos données pour entraîner leurs modèles. Nous conservons les requêtes et des métadonnées minimales pour exploiter, sécuriser et facturer la fonctionnalité, et pour permettre aux propriétaires d’espaces de travail d’administrer l’usage de l’IA au sein de leur équipe.
6Avec qui nous partageons les données (sous-traitants ultérieurs)
Nous ne partageons de données qu’avec des prestataires sélectionnés, agissant sur nos instructions dans le cadre d’un accord de traitement des données :
| Prestataire | Finalité | Région |
|---|---|---|
| Amazon Web Services | Hébergement, base de données, stockage de fichiers | États-Unis (us-east-1, Virginie du Nord) |
| Amazon Bedrock (AWS) | Inférence des modèles d’IA | États-Unis |
| Amazon SES (AWS) | E-mails de service, offres et nouveautés | UE (eu-west-3, Paris) |
| Stripe | Paiements et facturation des abonnements | UE / États-Unis |
Nous pouvons également divulguer des données lorsque la loi l’exige, pour faire respecter nos conditions, ou pour protéger les droits et la sécurité des utilisateurs ; et, en cas de fusion ou d’acquisition, à l’entité qui nous succède, sous des protections équivalentes.
7Transferts internationaux
L’application Nodary, sa base de données et les fichiers que vous envoyez sont hébergés par Amazon Web Services aux États-Unis (région us-east-1), et les requêtes d’IA sont elles aussi traitées aux États-Unis ; seuls les e-mails partent de l’Union européenne. Les transferts en dehors de l’Espace économique européen sont encadrés par des garanties appropriées au titre du RGPD, en particulier les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ainsi que par des mesures techniques complémentaires telles que le chiffrement en transit et au repos.
8Combien de temps nous conservons les données
- Compte et contenus : aussi longtemps que votre compte est actif. Après suppression, nous les effaçons ou les anonymisons, sous réserve des cycles de sauvegarde (généralement jusqu’à 30 jours).
- Pièces de facturation : conservées pendant la durée exigée par le droit comptable et fiscal français (en général 10 ans).
- Journaux de sécurité et d’IA : conservés pendant une durée limitée, proportionnée aux besoins de sécurité et de prévention des abus.
- Historique des e-mails : les e-mails que nous vous avons envoyés ou décidé de ne pas vous envoyer, leur date, et si un bouton a été cliqué, conservés 3 ans, y compris après la suppression d’un compte, puis supprimés. Une adresse inscrite sur notre liste d’exclusion est conservée aussi longtemps que nécessaire pour ne plus lui écrire. Une adresse inscrite à la newsletter est conservée tant que vous êtes abonné, et après votre désabonnement uniquement pour le respecter. Une inscription à la newsletter jamais confirmée est supprimée au bout de 30 jours.
- Comptes supprimés : les données d’identification et de connexion exigées par la loi française sont conservées à part pendant un an après la suppression d’un compte, utilisées uniquement pour répondre aux réquisitions légales, puis supprimées.
- Prévention des abus : après la suppression d’un compte, une empreinte à sens unique de son adresse e-mail et le fait qu’un essai gratuit, l’allocation d’IA gratuite ou un code promo a été utilisé, conservés 3 ans pour qu’ils ne soient pas accordés de nouveau, puis supprimés.
9Comment nous protégeons les données
Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles incluant le chiffrement en transit et au repos, le hachage des mots de passe, des contrôles d’accès restreints, la révocation des sessions et des jetons, la limitation de débit et la journalisation d’audit. Le détail figure sur notre page Sécurité. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est parfaitement sûre, mais nous œuvrons à protéger vos données et à vous notifier, ainsi que l’autorité compétente, toute violation dans les conditions prévues par la loi.
10Vos droits
Sous réserve du droit applicable, vous disposez du droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de les effacer et de les recevoir dans un format portable, de limiter le traitement ou de vous y opposer, et de retirer votre consentement à tout moment sans que cela n’affecte les traitements antérieurs.
Pour exercer ces droits, écrivez à support@nodary.ai. Si vos données figurent dans un espace de travail dont vous n’êtes pas propriétaire, nous transmettrons votre demande au propriétaire de cet espace (le responsable de traitement). Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité française de protection des données, la CNIL.
12Mineurs
Nodary ne s’adresse pas aux enfants de moins de 16 ans, et nous ne collectons pas sciemment leurs données à caractère personnel. Si vous pensez qu’un enfant nous a transmis des données, contactez-nous et nous les supprimerons.
13Modifications de la présente politique
Nous pouvons faire évoluer la présente politique à mesure que le Service évolue. Toute modification substantielle sera notifiée par e-mail ou dans l’application, et la date de dernière mise à jour ci-dessus sera modifiée. La poursuite de l’utilisation du Service après la date d’entrée en vigueur vaut acceptation de la politique mise à jour.